Optimisation des coûts salariaux
Notre méthode de travail pour optimiser et sécuriser vos dispenses
Fiabilis a développé sa propre méthodologie pour vous permettre d’appliquer sereinement la ou les dispenses auxquelles vous avez droit. Partez à la rencontre des étapes par lesquelles vos demandes de dispense passent avant d’aboutir à des économies sûres et prévisibles dans la durée.
Lancement de mission
Vous vous déchargez, vos équipes et vous, du lourd travail d’analyse et de documentation qui vous permettra de justifier vos dispenses en toute sérénité.
Le lancement de mission a pour but de comprendre votre organisation, ce qui permettra ensuite de mettre en concordance les données chiffrées reçues et la réalité du terrain sur laquelle se basent les dispenses.
Fiabilis contacte vos équipes pour démarrer le projet et avoir accès aux informations nécessaires pour exécuter la mission. La réunion porte sur l’organisation de l’activité, les catégories de travailleurs et les éléments de preuve.
Un e-mail récapitulatif vous est ensuite transmis, qui reprend en détails la documentation nécessaire à l’analyse.
Quels documents analysons-nous ?
Documents juridiques
Réglements de travail, contrats de travail, descriptions de fonction, CCT d’entreprise
Suivi des prestations
Selon votre cas, il peut s’agir de l’organigramme, des plannings, du système d’enregistrement de temps…
Documents de paie
Comptes individuels ou fiches de paie principalement
Analyse
Vous savez à l’euro près à quel montant de dispense votre situation vous donne réellement droit, que ce soit en termes d’opportunités et/ou d’éventuels éléments de risque à exclure.
Lors de l’analyse, Fiabilis s’assure pour vous que :
- toutes les conditions d’application de la dispense sont bien réunies.
- les documents de suivi utilisés représentent des éléments de preuve pertinents et sécurisants.
Examination de la dispense mise en place
L’analyse se fait travailleur par travailleur, jour par jour, sur base des informations reçues au moment de la réunion de lancement de mission.
Une attention particulière est apportée à la qualité des éléments des preuves suite :
- à une discussion avec le client.
- à l’examen des documents reçus.
Mise à jour de la dispense
Une fois les travailleurs éligibles identifiés, Fiabilis va ensuite utiliser les données de paie pour :
- simuler le montant de la dispense
- en prenant le soin d’exclure ce qui doit l’être et d’inclure ce qui peut l’être.
Présentation du rapport
Vous avez une vision claire et complète de la situation, savez comment la piloter pour maximiser vos exonérations et minimiser de possibles parties à risque.
Une fois le travail d’analyse réalisé, Fiabilis vous présente ses conclusions et recommandations dans un rapport. Vous décidez de les accepter ? Nous les mettons en œuvre pour vous et en assurons un suivi régulier.
Un rapport comporte une synthèse de l’analyse, et en particulier un tableau récapitulatif des conditions d’application de la dispense avec des éléments concrets qui expliquent en quoi ces conditions sont remplies ou non.Réglements de travail, contrats de travail, descriptions de fonction, CCT d’entreprise
Si Fiabilis estime qu’il est possible de renforcer les preuves appuyant la demande de dispense (en améliorant par exemple le suivi des activités du personnel concerné), des recommandations seront formulées à cet effet.
Fiabilis rappellera également l’importance de conserver tous les éléments de preuve en vue d’un contrôle éventuel.